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L’expéditeur atteste être l’auteur originel des photographies envoyées.

2

L’expéditeur cède les éventuels droits de représentation et de reproduction concernant les photographies à Les Conceptions MarVal et ce, à titre gratuit.

3

L’expéditeur se refuse à tout recours ou poursuites judiciaires ayant trait à l’utilisation des photographies envoyées par lui-même et concernant une réclamation sur les droits d’auteur.

4

Les Conceptions MarVal se réserve le droit de refuser toute photographie qui, pour sa mauvaise qualité, son contenu ou toute autre raison serait jugée inadéquate par Les Conceptions MarVal pour figurer dans la base de donnée.